Déposée le 27 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CLEMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CLEOPASS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMATIC domicilié(e) 50, bld du Colonel Fabien,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2356310) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 442 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2356310) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEOPASS est expirée depuis le 27 janvier 2018.
CLEMATIC a également déposé les autres marques suivantes : CLEMATIC , CLEMATIC
CLEMATIC Société Anonyme - 50, bld du Colonel Fabien,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2356310) - 94200 - France - SIREN 398442822
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2356310) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356310 - Publication au BOPI 2007-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Installations électroniques de contrôle d'accès, lecteurs de badges ou de cartes magnétiques. Installation et réparation d'appareils électroniques de contrôle d'accés, de lecteurs de badges ou de cartes magnétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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